Salaire moyen: €2 227 /mensuel
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- 2 300 € a 2 700 €EstiméDétails de l'offre Famille de métiers Urbanisme, aménagement et action foncière Droit des sols et information géographique ...SuggéréTemps plein
- 1 900 € a 2 300 €Estimé...entre la Communauté d’Agglomération Rochefort Océan (CARO) et la Communauté de communes du Bassin de Marennes, la CARO recrute un Instructeur du droit des sols (h/f) à temps complet, à compter du 1er septembre 2026. Intégré(e) à la Direction Projets Aménagement et...SuggéréCDDTemps pleinTélétravail
- 1 800 € a 2 200 €Estimé...Le poste de Instructeur droit des sols H/F La Ville d'Angers recrute pour sa Direction Aménagement et Développement des Territoires un Instructeur Droit des Sols (F/H) La Direction de l'Aménagement et du Développement des Territoires - Service Autorisation et Droits...SuggéréCDD
- 1 800 € a 2 100 €Estimé...entre la Communauté de Communes de la Gascogne Toulousaine et les communes adhérentes. Missions / conditions d'exercice L’instructeur des Autorisations du Droit des Sols (ADS) se verra confier, entre autres, les missions suivantes : - Constituer et formaliser les...SuggéréTemps pleinTélétravail
- 1 800 € a 2 100 €Estimé...placé sous l’autorité du Chef du Service Urbanisme, en collaboration avec la cellule surveillance du territoire. Missions : L’instructeur Autorisation du Droit des Sols (ADS) procède à l’instruction des autorisations d’occupation du sol dans l’ensemble du territoire...SuggéréTemps plein
- 1 900 € a 2 300 €EstiméDétails de l'offre Famille de métiers Urbanisme, aménagement et action foncière Droit des sols et information géographique ...SuggéréTemps plein
- 1 900 € a 2 200 €Estimé...d'instruction du droit des sols intervient pour l'ensemble des communes de la CCFG et réunit 4 agents : 1 cheffe de service, 2 instructeurs, 1 assistante administrative. Intégré à la direction des politiques territoriales, le service intervient sur des projets transversaux...SuggéréTemps pleinTélétravail
- 2 000 € a 2 400 €EstiméDétails de l'offre Famille de métiers Urbanisme, aménagement et action foncière Droit des sols et information géographique ...SuggéréTemps pleinTélétravail
- 1 800 € a 2 300 €Estimé...de fournir les meilleurs services à la population bondynoise. Description du poste Mission principale : En tant qu’Instructeur(trice) en Droit des Sols, vous serez au cœur de cette dynamique en assurant la conformité des projets aux règlementations en vigueur...SuggéréTemps plein
- 2 100 € a 2 500 €Estimé...La Direction Aménagement et urbanisme de la ville d'Annecy, recherche pour son service instruction et contrôle un instructeur droit des sols H/F à temps complet, ouvert au cadre d'emploi des "Rédacteurs". Le poste est accessible aux titulaires et aux contractuels...SuggéréTemps pleinTélétravail
- 1 800 € a 2 200 €Estimé...Participation à l’élaboration ou la modification des documents d’urbanisme (PLU, RLP) • Traitement du RIL en collaboration avec le deuxième instructeur et le responsable du service. Profils recherchés Titulaire d’un baccalauréat ou d’un diplôme homologué au niveau IV, ou d’...SuggéréTemps plein
- 1 900 € a 2 300 €Estimé...Temps de travail Temps complet Descriptif de l'emploi Instructeur au sein du service Application du Droit des Sols H/F Catégorie / Grade : A ou B / Attaché(e) – Ingénieur ou Rédacteur / Technicien...SuggéréTemps pleinDu lundi au vendredi
- 1 800 € a 2 300 €Estimé...Niveau du poste dans l’organigramme : Agent d’exécution Missions principales Sous l’autorité de la directrice du service, l’instructeur du droit des sols assure l’instruction et le suivi des autorisations d’urbanisme, ainsi que le contrôle de leur conformité. Il/...SuggéréTemps pleinEn remplacementTélétravailTravail le matin
- 2 000 € a 2 400 €EstiméDétails de l'offre Famille de métiers Urbanisme, aménagement et action foncière Droit des sols et information géographique ...SuggéréTemps plein
- 1 800 € a 2 100 €Estimé...Temps de travail Temps complet Management Non Descriptif de l'emploi L'instructeur du droit des sols instruit les demandes d’autorisation du droit des sols, d’enseignes et de publicité, d’ERP et les changements d...SuggéréTemps plein
- 2 000 € a 2 300 €EstiméDétails de l'offre Famille de métiers Urbanisme, aménagement et action foncière Droit des sols et information géographique ...Temps plein
30k €/an
...maires des communes concernées par le service d’instruction du droit des sols et sous l’autorité de la responsable de service, l’instructeur des autorisations du droit des sols se verra confier, entre autres, les missions suivantes : - Instruction des autorisations d’...Temps pleinTélétravail- 1 900 € a 2 300 €EstiméDétails de l'offre Famille de métiers Urbanisme, aménagement et action foncière Droit des sols et information géographique ...CDDTemps pleinTravail le matin
- 1 900 € a 2 300 €EstiméDétails de l'offre Famille de métiers Urbanisme, aménagement et action foncière Droit des sols et information géographique ...Temps plein
- 1 900 € a 2 200 €Estimé...Descriptif de l'emploi Au sein de la Direction de l'Urbanisme et de l'Aménagement Durable, l'Instructeur ADS est rattaché à la Responsable du Pôle Droit des Sols et travaille au sein d'une équipe composée de trois instructeurs. Il est...CDDTemps plein
- 2 100 € a 2 500 €EstiméJe choisis ma région Voir toute la rubrique
- 1 900 € a 2 300 €EstiméDétails de l'offre Famille de métiers Urbanisme, aménagement et action foncière Droit des sols et information géographique ...Temps pleinTélétravailDu lundi au vendrediTravail d'après-midi
- 1 800 € a 2 200 €Estimé...Convention. Le service est composé d'un responsable de Service, d'un responsable expertise et qualité des actes, d'un chargé de mission instructeur référent outil informatique de 10 instructeurs et d'une assistante administrative. Missions / conditions d'exercice Sous l’...Temps plein
- 1 900 € a 2 300 €Estimé...complémentaire (santé + maintien de salaire). Descriptif de l'emploi La Commune d’Épernon (5 811 habitants) Recrute UN(E) INSTRUCTEUR(RICE) DU DROIT DES SOLS À TEMPS COMPLET Cadre d’emploi des rédacteurs ou adjoints administratifs Pourquoi rejoindre la...Temps pleinTélétravailHoraires flexibles
- 2 000 € a 2 400 €Estimé...Chamonix Mont Blanc, Sur un territoire communautaire très intégré, la commune des Houches, station de ski renommée, recrute Un instructeur(rice) du droit des sols (H/F) Cadre d'emplois des techniciens territoriaux ou des rédacteurs territoriaux (catégorie B) Sous l'...Temps partiel
- 1 900 € a 2 300 €Estimé...Télétravail Oui Management Non Experience souhaitée Confirmé Descriptif de l'emploi Instructeur (trice) du droit des sols Vous serez placé(e) sous l’autorité de la responsable du Service Urbanisme et Juridique. Missions /...Temps pleinTélétravail
- 1 900 € a 2 300 €Estimé...Descriptif de l'emploi Vous aimez les plans, les projets et les règles claires ? À Champigny, devenez l’instructrice ou l’instructeur qui aide la ville à se construire, dossier après dossier ! Contexte Champigny-sur-Marne est une ville dynamique, engagée dans...Temps plein
- 1 700 € a 2 100 €Estimé...(possibilité de recrutement par contrat en application de l’article L.332-23 1° du code générale de la fonction publique) Un(e) Instructeur(trice) droit des sols CDD d’1 an Poste à temps complet (35h00) | Privas CADRE D’EMPLOI : Rédacteur Territorial ou Adjoint administratif...CDDTemps pleinIntérimTélétravail
- 1 900 € a 2 300 €Estimé...Directrice Générale Adjointe des Services en charge de la Cohésion Territoriale et en étroite collaboration avec les agents du service instructeur des autorisations du droit du sol, vous êtes chargé(e) de l’instruction, de la gestion administrative et du suivi des...Temps plein
- 1 800 € a 2 300 €Estimé...rendre un service de qualité et une valorisation de ses équipes, elle a obtenu la certification QUALIVILLES. La commune recrute un instructeur du droit des sols (H/F) Cadre d’emplois : Adjoint administratif ou rédacteur (Par voie statutaire ou contractuelle) Missions...Temps pleinTélétravailTravail de jour