Emploi Instructeur dossier

 ...instruction des droits, vous êtes chargé du suivi administratif des dossiers des personnes qui sollicitent l'ouverture d'un droit ou d'une...  .... Missions / conditions d'exercice En tant qu'instructeur des dossiers MDPH au sein de Service de l'instruction des droits... 

 ...raisons de donner raison à notre intérim, découvrez l'intérim fait pour vous ! R.A.S Intérim LYON VAISE recherche un(e) Instructeur(trice) de dossier H/F pour un établissement spécialisé dans l'instruction de dossiers basé à Lyon. Ce poste est proposé en intérim. Mission... 

 ...Service Administration Générale au sein de la Direction Évènementiel, Cérémonies, Animations, Protocole recherche un Instructeur gestionnaire de dossiers (H/F). Missions / conditions d'exercice Mission 1 : animer et gérer les relations extérieures En fonction de... 

 ...Direction Départementale des Territoires (2place Simone Veil; Privas) au Service Agriculture vous aurez comme mission: Instruction des dossiers agricoles du département.Vous serez encadré(e) et formé(e) par des agents titulaires du service-Travail en équipe au sein d'une... 

 ...pôle et en étroite collaboration avec les chargés de mission du pôle Ingénierie et des instructeurs.rices du pôle développement, l'instructeur·trice chargé·e de la gestion des dossiers Agri invest, CTAE assurera les missions suivantes au sein du Guichet Unique Service... 

 ...hiérarchique du Directeur FEDER Economie et du Responsable FEAMPA, le titulaire du poste assurera l'instruction et la liquidation des dossiers de demandes éligibles au PO FEAMPA 2021 – 2027. Missions / conditions d'exercice • Accueillir et informer les porteurs de... 

 ...des usagers dans ses champs de compétences notamment l’état du dossier et des examens du permis de conduire (renouvellement de NEPH,...  ...d’examen; - un agent (catégorie C), secrétaire du bureau et instructeur label des EECA. Liaisons hiérarchiques Sous l’autorité directe... 

Vous avez envie de diversifier vos expériences professionnelles, de gagner en liberté et en sérénité ? Vous êtes au bon endroit ! Avec nos 190 agences réparties sur tout le territoire, nous sommes toujours plus proches de vous. Il y a plein de raisons de donner raison à...

 ...autorisations du droit des sols. Le service ADS compte 4,5 agents instructeurs et intervient pour 39 communes sur les demandes d’...  ...Rédiger les actes, les courriers et les notes diverses liées aux dossiers instruits - Identifier les risques de toute nature et assurer... 

 ...sa Direction Aménagement et Développement des Territoires un Instructeur du Droit des Sols (F/H) CONTEXTE : Au sein de la Direction Aménagement...  ...demandes d’autorisations o Analyser le cadre juridique des dossiers (permis de construire, déclarations préalables, enseignes,... 

 ...médiévale classée au patrimoine mondial de l’UNESCO, recrute : Un Instructeur du Droit des Sols (H/F) à temps complet Cadres d’emplois :...  ...et se prononcer sur leur faisabilité ; - Instruire les dossiers d’application du droit des sols relevant du code de l’urbanisme... 

 ...emploi Sous l’autorité de la Responsable du service Urbanisme l’instructeur du droit des sols aura en charge d’instruire les demandes d’...  ...d’urbanisme, - Saisir, monter et vérifier la complétude des dossiers, en notifiant les pièces manquantes si nécessaire, -... 

 ...• Suivi de chantiers et recolement des travaux • Etablissement des rapports • Participation aux réunions de travail sur les dossiers transversaux • Assurer une veille juridique et règlementaire, • Instruction des déclarations d’enseignes-pré-enseignes • Gestion... 

 ...Descriptif de l'emploi - Etre garant(e) du respect des règles et des procédures en vigueur pour les dossiers dont la direction a la charge. - Il/elle intervient en amont en tant que conseil pour les usagers, pour la vérification de la conformité... 

 ...Descriptif de l'emploi Un.e instructeur.rice des autorisations du droit des sols et affichage extérieur...  ...etc.) et d’affichage extérieur - Vérifier la conformité des dossiers au regard du PLUi, du RLPi et des réglementations en vigueur... 

 ...agglomération du Boulonnais recrute pour son service urbanisme un.e. instructeur/trice des autorisations du droit des sols (ADS) au sein d'une...  ...Vous assurerez les missions suivantes : - Instruction des dossiers d’ADS (Certificats d’urbanisme – Déclarations préalables –... 

 ...Le poste de Instructeur droit des sols (H/F) La Direction de l'Aménagement et du Développement des Territoires - Service Autorisation...  ...urbanisme -    Instruction o    Répartir et analyser les dossiers en fonction des réglementations applicables (PLUi, PPRI, PSMV.... 

 ...d'exercice * Vérifier la recevabilité et la complétude des dossiers d'urbanisme * Assurer l'instruction des demandes d'autorisation...  ...la réglementation (participation aux réunions du réseau des instructeurs départementaux) * Renseigner les agents des communes adhérentes... 

 ...Saint-Tropez (surclassée 20-40 000 habitants) recrute un / une Instructeur(rice) droit des sols pour rejoindre son équipe. Missions /...  ...instruction - L'Instruction administrative et technique des dossiers - Le contrôle des infractions et Conformités - Le Suivi des... 

 ...calculs de surfaces nécessaires à l’instruction • Vous réalisez les visites de conformité des travaux • Vous assurez la gestion des dossiers précontentieux : constats d’infractions, visites de terrain, rédaction de procès-verbaux • Vous êtes en soutien sur l’... 

 ...assistante ADS. Dans le cadre du remplacement d’un agent, la collectivité recrute un(e) instructeur(rice) en autorisation du droit des sols, en charge de l’instruction des dossiers pour plusieurs communes membres. Vous êtes titulaire d’un DUT, un BUT ou d’une licence... 

 ...chef.fe de service commun d'Instruction des droits des sols, l'instructeur-rice du droit des sols instruit les demandes d'autorisation en...  ...(ZAC...), - Pré-instruire et instruire prioritairement les dossiers à enjeux, - Assurer une veille réglementaire, - Anticiper les... 

Le poste de Instructeur droit des sols F/H - Participer à l'analyse réglementaire sur les avant projets (AVP) déposés : recevabilité...  ...Instruction : - Être acteur de la répartition des dossiers à instruire entre instructeurs sur le secteur confié, - Procéder... 

 ...construction. Saint-Brieuc Armor Agglomération recherche un.e instructeur.trice droit des sols pour la période estivale 2026. Mission Sous...  ...l'activité à travers les missions suivantes : • instruire les dossiers simples du service (permis de construire et déclarations... 

 ...complet Descriptif de l'emploi INSTRUCTEUR DES AUTORISATIONS DU DROIT DU SOL (H/F) Direction de l’...  ...préalables) : o Analyser la forme et le fond du dossier (champ d’application, composition du dossier, etc.) o Réaliser... 

 ...de convivialité. Riom Limagne et Volcans recrute : Un(e) instructeur (trice) du droit des sols Catégorie C ou B TEMPS COMPLET 100...  ...nécessaires aux administrés en amont du dépôt de leur dossier. • Accueillir sur rendez-vous les pétitionnaires dans le cadre... 

 ...modificatifs ; • déclarations préalables ; • certificats d’urbanisme (CUa / CUb). Vérifier la complétude et la conformité des dossiers déposés ; Analyser les projets au regard : • du PLUi et des documents d’urbanisme en vigueur ; • des servitudes d’utilité... 

 ...dématérialisée des ADS.Sous l'autorité du responsable du SAU vous occupez le poste d’Instructeur du Droit des Sols.MissionsDans ce cadre, vous êtes directement en charge des dossiers qui vous seront confiés. En ce sens, il s’agira de :Instruire l’ensemble des demandes... 

 ...les décisions aux autorités extérieures compétentes - procéder à la publicité des décisions - réaliser le suivi statistique des dossiers d'urbanisme 3/ Contrôle de la régularité des constructions et des aménagements réalisés - vérifier la conformité des... 

 ...prennent tout leur sens. Ouest Aveyron Communauté recrute un(e) instructeur(rice) des Autorisations d’Urbanisme. REFERENCE : ADS...  ...et réalise les consultations nécessaires à l’instruction des dossiers ; - Il rédige les projets d’arrêtés pour les maires ; - Il...